Juge des Tutelles,

AReal

vous permet

d'avoir un

calcul Expert

pour vos dossiers

 

 

 
Mentions Légales Version imprimable Suggérer par mail
 

 

Propriétaire du site : AReal®

www.arealgroup est le site Internet principal d’AReal®, société d’expertise et actuariat, édition de logiciels, SARL  au capital de 8.000 € - 8, rue Brémontier - 75017 - PARIS - Tél. : 01 42 63 15 77- RCS Paris B 501 074 512

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro de dossier n°1234567. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter en écrivant à : AReal, 8, Brémontier - 75017 PARIS ou par e-mail : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

L'ensemble des textes, graphismes, photographies, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments constituant le site arealgroup.fr ne peut, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable du webmaster d’arealgroup.fr. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. Le nom AReal et arealgroup ont été déposés à l'Institut propriété industrielle (INPI).

Les informations communiquées sur le site www.arealgroup.fr sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité contractuelle du webmaster. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le webmaster se réserve également le droit à tout moment et sans préavis d'apporter des améliorations et/ou modifications au site www.arealgroup.fr
La responsabilité du webmaster ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site www.arealgroup.fr et notamment de toute perte d’exploitation, de perte financière ou commerciale, de perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site internet lui étant lié et les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.arealgroup.fr

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects causés à tout tiers, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Internet www.arealgroup.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments quels que soit la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit le webmaster des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Il sera cependant nécessaire d'activer l'utilisation des cookies afin d'accéder à la partie "espace sécurisé" du site www.arealgroup.fr.

L’utilisateur du site www.arealgroup.fr renonce également à exercer tout recours contre le webmaster du site www.arealgroup.fr dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site

Enfin, les utilisateurs du site www.arealgroup.fr ont l'autorisation de mettre en place des liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable du webmaster.

Pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site www.arealgroup.fr merci de nous contacter au préalable par e-mail.

www.arealgroup.fr ne peut être tenu responsable des achats ou des paiements réalisés par les internautes sur les sites marchands vers lesquels il renvoie. www.arealgroup.fr décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur ce site.www.arealgroup.fr vous propose un certain nombre de liens vers d'autres sites. Il ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ceux-ci qu'il a référencé, n'ayant aucun moyen de contrôler le contenu de ceux-ci